Mentions légales du Kids'Club

Merci de prendre connaissance des mentions légales du présent site Internet. En vous connectant sur ce site, vous en acceptez l'ensemble des modalités.

Propriétaire du site :

SASP ASSE LOIRE
11, Rue de Verdun - BP 109
42580 L'ETRAT

Directeur de la publication : M. Arnaud JAOUEN

Editeur du site :

Webqam Développement
15, Rue de la Presse
42000 SAINT ETIENNE
www.webqam.fr
Nous contacter

Hébergeur du site :

Cienum
1 Rue de la Presse
42950 SAINT ETIENNE

Vie privée :

Le site www.asse-kids.fr est enregistré auprès de la CNIL sous la référence : 1795546 du 23/09/2014
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :

ASSE
Responsable Kids'Club
11 Rue de Verdun
BP 109
42580 L'ETRAT

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Liens :

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où asse-kids.fr ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la SASP ASSE LOIRE ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, la SASP ASSE LOIRE ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droits de propriété :

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de asse-kids.fr, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels.
De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par asse-kids.fr à cet effet.

L'internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur sa marque ASSE Kids'Club et s'interdit d'en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de asse-kids.fr. La SASP ASSE LOIRE se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Cookies : 

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site asse-kids.fr, des cookies peuvent s'installer automatiquement sur le logiciel de navigation.
Les cookies sont des blocs de données qui ne permettent pas d'identifier l'utilisateur mais servent a enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web. L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site asse-kids.fr, des cookies peuvent s'installer automatiquement sur le logiciel de navigation.
Les cookies sont des blocs de données qui ne permettent pas d'identifier l'utilisateur mais servent à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web.
Les cookies ne sont pas destinés à collecter des informations personnelles sur le profil ou le comportement de l'utilisateur.